PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2008

Le Conseil Municipal :

- Approuve le procès-verbal de la réunion du 21 mars 2008.

- Nomme les membres au sein des différentes commissions communales :

. Commission des finances :
Vice-Président : SOUPART Jérôme
DAMBRUN Gérard – JOLY Jean-Jacques – JARLAUD André – LEFEVRE Joël – CONTANT Michel – VOLPE Xavier – MITELHEISER Bernard -
+ le Trésorier Municipal

. Commission des travaux et encadrement des Services Techniques
Vice-Président : DAMBRUN Gérard
JOLY Jean-Jacques – JARLAUD André – LEFEVRE Joël – FAUVET Cédric – VOLPE Xavier – BERLAND Roland - MITELHEISER Bernard -

. Comité consultatif de l’enfance, de la jeunesse (gestion de la Maison de l’Enfance) et des affaires scolaires :
Vice-Présidente : Mme THIERRY-ENDERLIN Rose-France
THIERRY Mickaël – LEBOEUF René – DUVEAU Didier – CARLIER Nathalie
+ les directrices des écoles, de la Maison de l’enfance et du Centre Social

. Comité consultatif des sports et des relations avec les associations :
Vice-Président : JOLY Jean-Jacques
JARLAUD André – THIERRY Mickaël – LEBOEUF René – FAUVET Cédric – VOLPE Xavier – MITELHEISER Bernard -
+ les présidents des principales associations de la ville

. Commission de l’urbanisme, du patrimoine, de la sécurité publique
Vice-Président : LEFEVRE Joël
DAMBRUN Gérard – JOLY Jean-Jacques - JARLAUD André – CONTANT Michel – VOLPE Xavier – BERLAND Roland

. Commission du développement économique : Vice-Président : JARLAUD André
DAMBRUN Gérard – JOLY Jean-Jacques – SOUPART Jérôme – GAY-PERRET Roger – BERLAND Roland

. Commission de l’environnement, de l’agriculture et des bois :
Vice-Président : JARLAUD André
DAMBRUN Gérard – JOLY Jean-Jacques – LEFEVRE Joël – LEBOEUF René – VOLPE Xavier – THIERRY-ENDERLIN Rose-France

. Comité consultatif de l’accueil, du cadre de vie, des fêtes et cérémonies et de la culture et communication:
Vice-Président : JOLY Jean-Jacques
JARLAUD André – MENEVAUT Françoise - FAUVET Cédric – BERLAND Roland – DUVEAU Didier – THIERRY-ENDERLIN Rose-France -
+ des représentants de l’Office de Tourisme, de l’UCIA, des associations, de la musique municipale

. Commission de l’hygiène et de la santé :
Vice-Président : DAMBRUN Gérard
MENEVAUT Françoise – THIERRY Mickaël – MITELHEISER Bernard – CARLIER Nathalie – THIERRY-ENDERLIN Rose-France -

. C.C.A.S. :
LEFEVRE Joël – CONTANT Michel – LEBOEUF René – MITELHEISER Bernard - DUVEAU Didier – THIERRY-ENDERLIN Rose- France
Personnes désignées par le Maire :
LEFEVRE Nelly – PAQUIE Michel – LEMOINE Estelle – GASPARD Danielle – CLERGET Marie-Aleth – SURDON Maurice

- Désigne les délégués auprès des organismes communautaires :

. Communauté de Communes
titulaires (10) :CHAVE Claude, DAMBRUN Gérard, JOLY Jean-Jacques, JARLAUD André, LEFEVRE Joël, SOUPART Jérôme, CONTANT Michel, GAY-PERRET Roger, VOLPE Xavier, MITELHEISER Bernard
▪ suppléants :MENEVAUT Françoise, THIERRY Mickaël, LEBOEUF René, FAUVET Cédric, BERLAND Roland, DUVEAU Didier, CARLIER Nathalie, THIERRY-ENDERLIN R-France

. Syndicat d’adduction d’eau potable :
titulaires (2) : JARLAUD André, SOUPART Jérôme suppléants (2) : GAY-PERRET Roger, VOLPE Xavier

. SICECO :
titulaire (1) : LEFEVRE Joël
suppléant (1) : FAUVET Cédric

. Syndicat des réémetteurs de télévision Painblanc/Veuvey
titulaires (2) : FAUVET Cédric, DUVEAU Didier
suppléants (2) : THIERRY Mickaël, LEBOEUF René

. Parc Naturel Régional du Morvan :
titulaire (1) : CHAVE Claude
suppléant (1) : THIERRY-ENDERLIN R-France


. C.N.A.S. (Comité National d’Action Sociale) :
 délégué pour les élus : JARLAUD André


- Désigne les représentants de la commune auprès de divers établissements de la ville :

. Collège :
 titulaire : MITELHEISER Bernard
 suppléant : JOLY Jean-Jacques


. Ecole Maternelle Jean de La Fontaine : JARLAUD André


. Ecole Primaire Pierre Meunier : DAMBRUN Gérard


. Centre Professionnel Educatif : JARLAUD André


. Ecole Privée Jeanne d’Arc : MENEVAUT Françoise


. Hôpital Local : LEFEVRE Joël – MITELHEISER Bernard


. Centre Social : CARLIER Nathalie


. Centre de Secours :
MENEVAUT Françoise – CONTANT Michel – CARLIER Nathalie


. Associations importantes subventionnées par la ville :
 AOA : THIERRY Mickaël
 M.R.A.T. : JARLAUD André – VOLPE Xavier – DUVEAU Didier
 Musique municipale : JOLY Jean-Jacques
 Office de Tourisme : JARLAUD André – MITELHEISER Bernard

- Définit les délégations attribuées par le Conseil Municipal au Maire.

- Fixe le montant des indemnités de fonctions attribuées au Maire et aux adjoints.