Mardi 12 mai 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le 12 mai 2015 à 20h, sous la présidence de Monsieur Claude CHAVE, Maire.

Etaient présents : M.CHAVE, Maire – M. DAMBRUN, M. JOLY, Mme SOURIEAU, Adjoints. M. SOUPART, Mme DUBAJ,
Mme THIERRY-ENDERLIN, Mme BUISARD (présente à partir de la délibération concernant le Syndicat d’adduction d’eau potable),
M. VOLPÉ, Mme THIERRY, Mme CARLIER, M. CONTANT,
Mme LAUREAU, Mme BRIEZ-SEVESTRE.

Excusés : M. LEFEVRE, Mme CLERGET qui a donné pouvoir à Claire SOURIEAU, M. EUDES qui a donné pouvoir à Céline THIERRY.

Absents : M. LEROUX, Mme HENRY.

 

En exercice : 19           Présents : 14               Exprimés : 16

Secrétaire de séance désigné :   Céline THIERRY

 

Après avoir ouvert la séance, Monsieur Le Maire donne lecture des délibérations prises par le Conseil Municipal réuni le 13 avril 2015 et des décisions prises en vertu des délégations qui lui sont données en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Assistaient également à la réunion : Amandine MONARD et Claire DAUX.

 

I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 :

Le compte-rendu de la séance du 13 avril dernier est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.

 

II. TRAVAUX COMPLEMENTAIRES POUR LE MUR DU CIMETIERE – DEMANDE DE DETR :

Le Conseil Municipal par délibération n° 2014-75 a approuvé une opération de réfection du mur du cimetière pour un montant estimé à 14 960 € hors taxes.

Cependant, Monsieur DAMBRUN présente à l’assemblée des travaux complémentaires à réaliser. Il s’avère que des travaux supplémentaires sur le mur du cimetière soit nécessaire pour un montant de 5 398.25 € hors taxes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

  • APPROUVE le principe de l’opération pour les travaux supplémentaires à effectuer sur le mur du cimetière pour un montant estimé de 5 398.25 € hors taxes.
  • SOLLICITE l’attribution des subventions de l’Etat prévues dans le cadre de la DETR, au titre des travaux dans les cimetières, au taux maximum du montant hors taxes des travaux (30%).
  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer le marché et tous les documents (administratifs, financiers ou techniques) se rapportant à cette opération, après délivrance de l’accusé de réception de dossier complet par les services de la Sous-Préfecture.
  • DIT que les crédits nécessaires au règlement de cette dépense seront inscrits au budget de l’exercice 2015.

 

III. MODIFICATION DU SUPPLEANT AU SYNDICAT D’ADDUCATION D’EAU POTABLE

Par délibération n°2014-19, le Conseil Municipal  a désigné les membres appelés à siéger au sein du Syndicat d’adduction d’eau potable :

Ont été désignés :

Titulaires : Monsieur VOLPE Xavier et Monsieur JOLY Jean-Jacques

Suppléants : Monsieur LEFEVRE Joël et Monsieur DUVEAU Didier

En raison du décès de Monsieur DUVEAU Didier, Monsieur le Maire propose de désigner Madame DUBAJ Marie-Thérèse suppléante à ce Syndicat.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

  • DESIGNE Madame DUBAJ Marie-Thérèse suppléante au Syndicat d’adduction d’eau potable.

 

IV. ETUDE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ARROUX – PRESENTATION DE LA PHASE 1 ET LANCEMENT DE LA PHASE 2 :

Par délibération n°2015-18 en date du 2 mars 2015, le Conseil Municipal a accordé le marché pour la réalisation d’une étude en lit mineur sur l’Arroux à l’entreprise Artelia.

Le 22 avril, l’entreprise a présenté à Monsieur le Maire la phase 1 Etude/Diagnostic.

Ce diagnostic a permis de mettre en évidence les différents états de dégradations de l’Arroux sur le secteur de 5 km dédié. Il relève la présence de nombreux obstacles à l’écoulement et d’un lit mineur localement incisé suite à d’anciennes pratiques de curage.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

  • APPROUVE la phase 1 Etude/diagnostic réalisée par Artelia.
  • AUTORISE Monsieur le Maire à engager la phase 2 Avant-Projet afin d’obtenir un plan de financement prévisionnel des travaux.

 

V. AIR DE CAMPING-CAR – CONTRAT AMBITIONS CÔTE D’OR

Dans le cadre du Contrats Ambitions Côte-d’Or, fiche 4.3, la commune d’Arnay-Le-Duc à réaliser une aire de camping-car.

Le Conseil Municipal prend connaissance du plan de financement définitif présenté par Monsieur le Maire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

  • S’ENGAGE à entretenir cet équipement.
  • SOLLICITE  le Conseil Départemental sur l’ensemble de l’opération dans le cadre du Contrat Ambitions Côte-d’Or.
  • VALIDE le plan de financement présenté ci-dessus.

 

VI. QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur JOLY évoque la nécessité d’acheter une sonorisation portable afin d’être utilisée en autre pour les discours lors des différentes commémorations, manifestations. Il indique qu’il existe des sonorisations au prix de 274,17 € HT avec une autonomie de six heures ayant un poids de 20kg et disposant d’une house de transport gratuite.

Monsieur JOLY évoque également le besoin pour la commune d’acheter un barnum qui pourrait ainsi être mis à la disposition de la Maison Régionale des Arts de la Table pendant la période estivale. Monsieur JOLY indique qu’il existe des barnums de 6m sur 12m qui peuvent être montés en une heure avec quatre personnes.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la Présidente de la Maison Régionale des Arts de la Table au sujet du mur d’entrée éboulé suite à un accident. Il explique qu’en raison des préconisations de la DRAC, les pierres ne peuvent être déplacées pour l’instant.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de remerciement de l’AOA pour l’obtention de la subvention de la commune et souhaite la mise en place d’un échéancier. Celui-ci est accordé.

Monsieur le Maire évoque la demande du café du nord pour installer une terrasse au soleil. Cette demande est accepté conformément aux prix votés pour l’année 2015 soit :

– Redevance pour occupation de trottoirs : 7.40 € le mètre carré.

Monsieur Joly ajoute que le café du nord souhaite installer 4 panneaux. Le Conseil Municipal donne un accord de principe et demande à pouvoir valider le visuel définitif.

Il donne lecture ensuite du courrier du Caveau pour installer une terrasse soit :

– Redevance pour occupation temporaire de places de parking pour terrasse : 62.50 € par mois.

 

Monsieur SOUPART évoque la vente prochaine par la Communauté de Communes de composteurs au prix de 16€ qui aura lieu le
20 juin 2015 au foirail. Une demande de matériel sera effectuée : 100 chaises, sonorisation.

Monsieur SOUPART fait un point sur l’évolution de la loi NOTRE.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.

Infos pratiques

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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