CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2024

Réunion du Conseil Municipal du Mardi 16 juillet 2024  18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal réunion du 19 juin 2024
  2. Refonte des Zones de revitalisation Rurale
  3. Travaux de voirie : maître d’œuvre mission AMO de la MICA
  4. Vente terrain Gamm-Vert
  5. Proposition vente parcelle ZAE
  6. Proposition SNCF parcelles AH 63 et AH 65
  7. Chaudière bâtiment des halles
  8. Divers

Conseil municipal du 16 juillet 2024 – Liste des délibérations

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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