CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024

Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 13 Novembre 2024  18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 juillet 2024

2. PLU : débat sur les orientations du PADD

3. SICECO :
-RODP pour chantier provisoire – Hausse du plafond règlementaire
-Changement de sources des équipements d’éclairage public

4. Modification règlementaire de la participation obligatoire pour le « risque Prévoyance »

5. Contrat d’assurance des risques statutaires : modifications tarifaires au 01/01/2025

6. Cimetière : demande de reprise de concession

7. Renouvellement convention tripartite dépôt dit de Solonge

8. Tour de la Motte Forte :
– Restauration d’une peinture murale
– Travaux d’électricité
– Inauguration de la Tour

9. Demande UCIA

10. Demande d’installation d’une structure à Fouché pour la saison 2025

11. Budget primitif 2024 :

-Point sur l’état du budget réalisé

12. Divers

Conseil Municipal du 13 novembre 2024 – Liste des délibérations