CONSEIL MUNICIPAL 27 MARS 2025

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 27 mars 2025  18 heures

Points à l’ordre du jour :

1.Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 Février 2025

2.SICECO :

-Rénovation luminaire vétuste (tranche 2025)

-Rénovation projecteurs encastrés Porche place Bonaventure des Périers

3. Installation panneaux lumineux

1. Renouvellement adhésion à l’Agence technique ingénierie Côte d’Or (ICO)
2. Ressources Humaines
   1. Adhésion groupement CDG 21 pour la protection sociale complémentaire (risque santé)
   2. Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles
   3. Modification du poste de Chef de projet PVD
   4. Régime indemnitaire : modification RIFSEEP
   5. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (C1) non titulaire à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – contrat de 6 mois

4. Approbation des comptes de gestion 2024 du receveur municipal

5. Approbation du compte administratif 2024

1. 1. De la commune
   2. De l’assainissement

6. Affectation des résultats 2024

1. 1. 1. De la commune
      2. De l’assainissement

7. Subventions 2025 aux associations

8. Divers

Conseil Municipal 27 mars 2025 – Liste des délibérations

Conseil Municipal 27 mars 2025 – Compte rendu