CONSEIL MUNICIPAL 15 OCTORBRE 2025

Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 15 octobre 2025  18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 mai 2025 et du 7 juillet 2025
2. Petites Villes de Demain : Sollicitation de l’aide départementale de la Côte d’Or dans le cadre de l’intermédiation des crédits de la Banque des Territoires dans le cadre de la Mission d’AMO pour la procédure de consultation immobilière en vue de trouver un opérateur privé pour le bâtiment Cour Roche
3. Bois : destination des coupes affouagères 2026
4. Ressources humaines :Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (C1) non titulaire à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – contrat de 3 moisProtection sociale complémentaire – Risque Santé- adhésion au contrat souscrit par le CDG 21
5. Budget Principal : décision modificative
6. Subvention exceptionnelle au Centre Social dans le cadre de l’organisation du Festival des Solidarités
7. CCPAL : Prise de compétence en matière d’aménagement de l’espace : plan local d’urbanisme, documents d’urbanisme
8. Divers