CONSEIL MUNICIPAL 18 JUIN 2020
COMPTE RENDU du Conseil Municipal
Réunion du Jeudi 18 Juin 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 18 juin 2020 à 18h00, sous la présidence M. Benjamin LEROUX, Maire.
Etaient présents : M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M. Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude MORIN, M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud TALPIN, M. Xavier VOLPÉ, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth CLERGET.
Après avoir ouvert la séance, M. Le Maire donne lecture des délibérations prises par le Conseil Municipal réuni le 28 mai 2020.
I.Approbation du compte-rendu de la séance publique du conseil municipal DU 28 MAI 2020
Le compte-rendu de la séance du 28 mai 2020 dernier est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
II. MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES
Finances : Vice-Présidente Mme Jeanine SANCHEZ
– Christophe CRAMETTE – Chantal NICOLLE
– Eric DOMIN – Patricia LAGUIONIE
– Xavier VOLPÉ – Jean-François CAUTAIN
– Marie-Aleth CLERGET
Appel d’Offre :
Titulaires Suppléants
– Patrick BLIGNY – Eric DOMIN
– Jeannine SANCHEZ – Chantal NICOLLE
– Jean-François CAUTAIN – Xavier VOLPÉ
III.COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES
Cadre de vie : Vice présidente Mme SANCHEZ Jeannine
– Eveline DELOINCE – Françoise JOLY
– Chantal NICOLLE – Claude MORIN
– Patricia LAGUIONIE – Arnaud TALPIN
– Jean-François CAUTAIN – Marie-Aleth CLERGET
Ext : Nathalie CARLIER
Jeunesse, sport, fêtes et cérémonie, associations, et développement économique : Vice-président M. Christophe CRAMETTE
– Eveline DELOINCE – Patrick BLIGNY
– Françoise JOLY – Jorge de Oliveira
– Claude MORIN – Jean-François CAUTAIN
– Marie-Aleth CLERGET
Ext : Franck MAURICE – Ext : Nathalie CARLIER
Communication : Vice président Christophe CRAMETTE
– Jeannine SANCHEZ – Jean-François CAUTAIN
Ext : Jean-Jacques JOLY Ext : Sonia CRAMETTE
Culture, Patrimoine, tourisme, affaires sociales, petite enfance, affaires scolaires : Vice-présidente Mme DELOINCE Eveline
– Christophe CRAMETTE – Chantal NICOLLE
– Claude MORIN – Patricia LAGUIONIE
– Arnaud TALPIN – Marie-Aleth CLERGET
Ext : Françoise VUILLAUME Ext : Bruno FREY
Travaux, sécurité publique, Encadrement des services techniques : Vice-Président M. Patrick BLIGNY
– Christophe CRAMETTE – Chantal NICOLLE
– Jorge de OLIVEIRA – Jean-François CAUTAIN
– Marie-Aleth CLERGET
Ext : Rémi FOUCHER Ext : Jean-Pierre BROCHOT
Ext : Jean-Marc BEERLI Ext : Bernard JARLAUD
IV. DÉLÉGUÉS COMMUNAUX
Syndicat des eaux :
Titulaires Suppléant
– Patrick BLIGNY – Patricia LAGUIONIE
– Xavier VOLPÉ – Christophe CRAMETTE
SICECO
Titulaire Suppléant
– Benjamin LEROUX – Christophe CRAMETTE
Comité syndical Parc Naturel Régional du Morvan
Titulaire Suppléant
– Jeannine SANCHEZ – Eveline DELOINCE
CNAS (Comité National d’Action Social)
Délégué pour les élus : Claude MORIN
Délégué pour les agents : Sandrine VERNARDET
Correspondant défense :
Titulaires Suppléant
– Patrick BLIGNY – Jean-Jacques JOLY
Collège
Titulaires Suppléant
– Chantal NICOLLE – Christophe CRAMETTE
Ecole Maternelle Jean de la Fontaine
Titulaires Suppléant
– Eveline DELOINCE – Claude MORIN
Ecole Primaire Pierre Meunier
Titulaires Suppléant
– Eveline DELOINCE – Claude MORIN
Ecole Privée Jeanne d’Arc
Titulaires Suppléant
– Eveline DELOINCE – Claude MORIN
Centre Social
Titulaires Suppléant
– Jeannine SANCHEZ – Françoise JOLY
Aux Associations communales :
– Jean-François CAUTAIN
VI.Commission communale des impôts directs
Le conseil municipal fixe la liste des personnes proposées au Directeur régional/départemental des Finances Publiques pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs.
VII.CCAS
Membres du Conseil Membres nommés par le Maire
– Jeannine SANCHEZ – Marie-Thérèse DUBAJ
– Eveline DELOINCE – Monique MICHOT
– Françoise JOLY – Jean-Claude DUDRAGNE
– Chantal NICOLLE – Maurice SURDON
– Claude MORIN – Marie-Elisabeth SIBERT
– Marie-Aleth CLERGET – Françoise THOMAS
VII.DEPOT DES LISTES POUR L’ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’une commission doit être constituée pour la durée du mandat municipal.
La commission est composée par l’autorité habilitée le maire, ou son représentant, et par 3 membres du Conseil Municipal élus par celui-ci à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel. Il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe comme suit les conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres titulaires et suppléants de la commission de délégation de service public :
- Les listes peuvent comporter moins de noms que de postes à pourvoir (3 titulaires, 3 suppléants),
- Les listes pourront être déposées en mairie jusqu’au 17/07/2020 12h au plus tard
- Les listes devront indiquer les noms et prénoms des candidats, aux postes de titulaires et de suppléants.
IX.DELEGATIONS DE POUVOIR AU MAIRE
Monsieur le Maire expose que les dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permettant au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.
Le Conseil décide après en avoir délibéré de charger M. le Maire des délégations suivantes pour la durée de son mandat :
1 – Arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux.
2 – Procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal lors d’opérations concernées, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couverture des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l’article L.1618-2 et au a de l’article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet des actes nécessaires.
3- Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres d’un montant inférieur à un seuil définit par décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
4- Décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans
5 – Passer les contrats d’assurance ainsi qu’accepter les indemnités de sinistre afférentes.
6 – Créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux
7 – Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières.
8 – Accepter les dons et legs qui ne sont pas grevés ni de conditions ni de charges.
9 – Décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.
10 – Fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts.
11 – Fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et répondre à leurs demandes.
12 – Fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme.
13 – Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues à l’article L211-1 ou au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal.
14 – Intenter au nom de la commune les actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000€ .
15 – Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal
16 – Réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par le conseil municipal soit 200 000 €.
17 – Autoriser, au nom de la Commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre
18 – Exercer, au nom de la Commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l’article L.214-1 du code de l’urbanisme
X.INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX
Considérant que le taux maximal pouvant être attribué au Maire est de 51.6% de l’indice brut maximal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,
Considérant que le taux maximal pouvant être attribué aux Adjoints est de 19.8% de l’indice brut maximal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,
Considérant que précédemment le taux attribué au Maire était de 36%
Considérant que précédemment le taux attribué aux adjoints était de 14.7%
Considérant l’obligation de respecter l’enveloppe indemnitaire globale
Le conseil municipal fixe le taux des indemnités aux élus comme suit :
– Maire : 36% de l’indice brut maximal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
– Adjoints : 14.7% de l’indice brut maximal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
XI. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT D’ALTITUDE 21
Dans le cadre du partenariat entre le Département et la société Altitude Fibre 21 pour le déploiement réseau FTTx
Le Conseil Municipal,
Autorise Monsieur le Maire à donner un accord de principe pour l’installation d’un NRO sur le territoire de la commune
Autorise Monsieur le Maire à signer la convention ayant pour objet de fixer les modalités juridiques et techniques l’autorisation donnée par la commune, Propriétaire de la Parcelle cadastrée AK102, pour installer un NRO sur son domaine privé.
XII.FIXATION DES RATIOS PROMUS-PROMOUVABLES POUR L’AVANCEMENT DE GRADE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR), il convient de compléter la délibération du Conseil Municipal n° 2016-21 du 17 mars 2016 et la délibération n°32019-39 du 15 mai 2019
Le Conseil décide de compléter les précédentes délibérations comme suit :
| Grade d’origine | Grade d’avancement | RatioS (%) |
| Filière administrative | ||
| Adjoint administratif | Adjoint administratif principal 2ème classe | 100% |
| Filière technique | ||
| Adjoint technique | Adjoint technique principal 2ème classe | 100 % |
XII. RECRUTEMENT DE DEUX MAÎTRES NAGEURS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de procéder au recrutement de maîtres-nageurs sauveteurs diplômés, titulaires du BNSSA afin qu’ils soient simultanément deux lors de la période estivale (juillet-août 2020).
Ils auront en charge la surveillance de la baignade et du toboggan aquatique de l’étang Fouché pour la saison estivale 2020.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- Décide le recrutement d’agents non titulaires saisonniers, simultanément deux pour une période d’environ deux mois pour la saison estivale 2020.
Ces agents assureront les fonctions de surveillant de baignade à temps complet. Ils devront justifier des diplômes obligatoires nécessaires à cette activité.
- Autorise Monsieur le Maire à signer les contrats de travail à durée déterminée ainsi que les avenants éventuels.
XIV. CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE NON TITULAIRE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (4 mois)
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que les collectivités peuvent recruter des agents non titulaires sur des emplois non permanents sur la base de l’article 3, 2°, de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, afin de faire face à un accroissement saisonnier d’activité.
Ces emplois non permanents ne peuvent excéder 6 mois pendant une même période de 12 mois consécutifs.
Le Conseil municipal décide :
– La création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique (C1), à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires.
Cet emploi est équivalent à la catégorie C.
Cet emploi est créé à compter du 1er juillet 2020 jusqu’au 31 octobre 2020 .
L’agent recruté aura pour fonctions d’assurer des tâches d’entretien de voirie, espaces verts, manipulation de matériels divers pour fêtes et cérémonies.
Cet emploi non permanent sera pourvu par un agent contractuel dans les conditions fixées à l’article 3, 2°, de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
XV. CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE NON TITULAIRE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (6 mois)
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que les collectivités peuvent recruter des agents non titulaires sur des emplois non permanents sur la base de l’article 3, 2°, de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, afin de faire face à un accroissement saisonnier d’activité.
Ces emplois non permanents ne peuvent excéder 6 mois pendant une même période de 12 mois consécutifs.
Le Conseil municipal décide :
– La création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique (C1), à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires.
Cet emploi est équivalent à la catégorie C.
Cet emploi est créé à compter du 1er juillet 2020 jusqu’au 31 décembre 2020 .
L’agent recruté aura pour fonctions d’assurer des tâches d’entretien de voirie, espaces verts, manipulation de matériels divers pour fêtes et cérémonies.
Cet emploi non permanent sera pourvu par un agent contractuel dans les conditions fixées à l’article 3, 2°, de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
XVI. AVIS SUITE A L’ENREGISTREMENT D’UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA COMMUNE DE MUSIGNY
Bize Sébastien a sollicité le régime de l’enregistrement dans le cadre d’un projet de création d’un élevage de volailles de chair d’une capacité de 39 999 emplacements sur le territoire de la commune de Musigny lieu dit « Sur le Breil »
Conformément au code de l’environnement cette demande doit être soumise dans la commune concernée par les risques et inconvénients soit Musigny, à une consultation publique d’une durée de 4 semaines (du 16/06 au 15/07/2020)
La commune d’Arnay-le-Duc est concernée par les risques et inconvénients dont l’établissement peut être la source, via le plan d’épandage de l’exploitation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide de donner un avis défavorable sur le projet et sur le plan d’épandage proposé.
XII. QUESTIONS et informations DIVERSES
Le conseil municipal est informe des points suivants :
- La cérémonie de l’Appel du 18 juin s’est tenue ce jour à 18h en comité restreint
- Les différentes commissions vont pouvoir se réunir prochainement notamment la commission Finances pour la préparation du budget qui doit être voté, exceptionnellement, avant le 31 juillet
- Le versement d’une prime COVID 19 aux agents sera débattu lors du prochain conseil municipal
- Le local commercial situé Place de la Halle, à l’heure actuelle inoccupé, va être mis à la disposition des associations
- Différents travaux de voirie, rue de l’abattoir et rue Traversière, ont été engagés avant les élections. Ces travaux devraient intervenir courant juillet.
- Le profil de vulnérabilité des eaux de baignade de l’étang Fouché vient d’être révisé
- Assainissement : différentes autorisations et études vont devoir être prévues
- Service technique : remise en état du matériel
- La sécurisation du Campanile des Hospices Saint Pierre par un filet va être mis en place
- Produits phytosanitaires: une réflexion est lancée sur des méthodes alternatives
- Bornes incendie: plusieurs disfonctionnements ont été signalés par le SDIS, les services de la SAUR vont être contactés afin d’avoir une estimation des travaux
- Voie Verte, Arnay-Mimeure : un fauchage et un broyage va être à prévoir
- Pavillon Bleu : le site de Fouché est pour cette année labellisé, différentes actions en faveur de l’environnement vont être mises en place. Remerciement sont adressés à M. Jean-Jacques JOLY qui avaient pris en charge le dossier de candidature.
- Vente du Château : rendez-vous est pris avec Maître NICOLARDOT afin de prendre connaissance des différents blocages au niveau de la convention avec le Département
- Nocturnes estivales : une décision sera prise lors de la réunion de l’UCIA devant avoir lieu le jeudi 25 juin
- Compteur Linky : la collectivité n’a aucun pouvoir pour l’interdire, cependant chacun peut refuser sa pose
- Stratégie de soutien au tissu économique : réflexion en cours sachant qu’il s’agit d’une compétence communautaire et que la commune ne peut verser aucune aide direct aux entreprises. Cependant il a été proposé aux commerçants la possibilité d’élargir leur terrasse et une suppression des droits de trottoirs sera vue lors de la prochaine réunion. Ce soutien passera aussi par la communication, le maintien des aides au monde associatif, le tourisme…
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 21h30.
Affiché le 25 juin 2020
Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17
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