Conseil Municipal Mercredi 10 décembre 2020

Réunion du Conseil Municipal du mercredi 10 décembre 2020

Points à l’ordre du Jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2020

2. Tarifs municipaux 2021 : concessions cimetière – locations garages – redevances diverses…

3. Aides aux commerçants : annulation des redevances « droits de place » 2020, marchands forains 2020, …

4. Demande d’une subvention exceptionnelle de l’UCIA

5. Redevance camping année 2020

6. Mise à disposition des équipements sportifs de la ville

7. Conventions de mise à disposition du personnel et du matériel : Communauté de Communes du Pays d’Arnay-Liernais / Commune d’Arnay-le-Duc

8. Indemnisation sinistre route de Thoreille

9. Décisions Modificatives au Budget du « Lotissement des Hauts de Flaine » et de la commune

10. Admissions en non-valeur de titres

11. Diagnostic réseau d’assainissement et dossier loi sur l’Eau : demandes de subventions

12. Travaux de voirie 2021 : demandes de subventions

13. Travaux Tour de la Motte Forte

14. Travaux d’Aménagement de la base de loisirs de Fouché : demande de subvention

15. Achat d’un véhicule électrique pour les services techniques

16. Questions diverses

Compte rendu du 10 décembre 2020