CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2021

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 9 décembre 2021

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 septembre 2021
  1. Tarifs municipaux 2022 : concessions cimetière – locations garages – redevances diverses…
  1. Décision Modificative au Budget (à annuler si nécessaire)
  1. Travaux de voirie 2022 : demande de subventions Amendes de Police suite à modification devis
  1. Travaux de voirie 2021
  1. Assainissement : traitement des boues
  1. Demande de subvention exceptionnelle
  1. Convention du Département relative à la mise à disposition d’une salle
  1. Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Arnay-Liernais au SMBVAS
  1. ZAE : confirmation du prix de vente fixé par la Communauté de Communes du Pays Arnay-Liernais
  1. Plan Local d’Urbanisme
  1. Questions diverses

Compte rendu Conseil Municipal du 9 décembre 2021

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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