Conseil Municipal du 8 juin 2023

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 8 juin 2023

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 avril 2023
  2. Vote des subventions aux associations
  3. Décision Modificative au Budget Assainissement collectif
  4. Comptabilité : Compte Financier Unique et passage au référentiel M57
  5. Recrutement de deux maîtres-nageurs sauveteurs diplômés pour la base de loisirs de Fouché – emplois saisonniers – période estivale 2023
  6. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (C1) non titulaire à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – contrat de 3 mois
  7. Règlement du cimetière
  8. Avis du Conseil Municipal sur le projet de Central Photovoltaïque au sol présenté par URBA 454 (PC 021 023 23 B0004)
  9. Projet de centrale photovoltaïque : choix du développeur
  10. Projet de tennis couvert
  11. Divers

Conseil Municipal du 8 juin 2023 – Liste des délibérations

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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