Conseil Municipal du 12 juin 2023

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du Lundi 12 juin 2023

 

Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 08/06/2023 pour un point de l’ordre du jour, le Conseil Municipal, conformément à l’art. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, délibérera quel que soit le nombre de membres présents.

Points à l’ordre du jour :

    1. Vote des subventions aux associations

Conseil Municipal du 12 juin 2023 – Liste des délibérations

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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