Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Réunion du Conseil Municipal du Lundi 10 juillet 2023 à 18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal des réunions du 8 et 12 juin 2023
2. SICECO : travaux de dissimulation des réseaux
3. Projet d’implantation photovoltaïque au sol sur la commune d’Arnay-le-Duc par la société RWE Renouvelables France (Note de Synthèse jointe)
4. Gestion des écoles
5. Demande subvention exceptionnelle
6. Décision Modificative au budget de la commune
7. Compte financier unique et passage au référentiel M57
8. Création d’un emploi permanent d’agent administratif
9. Soutien à l’activité des Hospices Civiles de Beaune
10. Questions diverses