Conseil Municipal du 22 novembre 2023

Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 22 novembre 2023 à 18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 novembre 2023
  2. Régularisation location parcelle ZD7
  3. Admissions en non valeur
  4. Dérogation ouverture dominicale des commerces de détail année 2024 (nouvelle demande)
  5. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique non titulaire
  6. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  7. Convention Petites Villes de Demain / ORT : validation
  8. Questions diverses

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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