Conseil Municipal du 29 février 2024/6 MARS 2024

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 29 février 2024  18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 décembre 2023
  2. Ouverture de Crédits 2024
  3. Modification tarifs : cimetière
  4. Finalisation vente parcelle La Flaine
  5. Vente terrain ZAE
  6. Révision PLU : PADD
  7. Questions diverses

 

Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 29/02/2024, le Conseil municipal, conformément à l’article 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales, délibèrera quel que soit le nombre de présents le mercredi 6 mars 2024 à 18h30.

 

Conseil Municipal du 6 mars 2024 – Liste des délibérations

Délibérations Conseil 06 mars 2024

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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