CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024/22 AVRIL 2024

Réunion du Conseil Municipal du Lundi 15 avril 2024  18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal des réunions du 6 mars et 13 mars 2024
2. État des indemnités dont bénéficient les élus exercice 2023
3. Approbation des comptes de gestion 2023 du receveur municipal
4. Approbation du compte administratif 2023
   1. De la commune
   2. De l’assainissement
   3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
5. Affectation des résultats 2023
   1. De la commune
   2. De l’assainissement
6. Vote du budget primitif 2024
   1. De la commune
   2. De l’assainissement
7. Délibération pour l’application de la fongibilité des crédits sur le budget 2024
8. Vote des taux des taxes locales 2024
9. Vote des subventions aux associations : Centre Social et Maison Régional de l’Art de la Table
10. Vote de la subvention au CCAS
11. Divers

Conseil Municipal du 15 avril 2024 – Liste des délibérations

Délibération Conseil 15 avril 2024

Réunion du Conseil Municipal du Lundi 22 avril 2024  18 heures 30

Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 15 avril 2024, pour 2 points de l’ordre du jour (CA 2023 et subvention MRAT) et de ce fait l’affectation des résultats et les budgets n’ayant pu être voté, le Conseil Municipal, conformément à l’art. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, délibérera quel que soit le nombre de membres présents.

Points à l’ordre du jour :

1. Approbation du compte administratif 2023
2. 1. De la commune
   2. De l’assainissement
   3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
3. Affectation des résultats 2023
4. 1. De la commune
   2. De l’assainissement
5. Vote du budget primitif 2024
6. 1. De la commune
   2. De l’assainissement
7. Vote subvention association Maison Régional des Arts de la Table

Conseil municipal du 22 avril 2024 – Liste des délibérations

Délibération Conseil 22 avril 2024