CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2021

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 29 septembre 2021

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 juin 2021
  1. Travaux 2022 : demande de subventions
  1. Vente de terrain lotissement « Les Hauts de Flaine »
  1. Affouages : état d’assiette 2022
  1. Renouvellement contrat PEC
  1. RIFSEEP : modification du régime indemnitaire part IFSE
  1. Convention Petite Ville de Demain
  1. ZAE : convention de mise à disposition avec la Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais
  1. Aide à Camille MOUTARD pour sa préparation aux JO 2024
  1. Soutien dans le cadre du Jumelage suite aux inondations
  1. Informations taxe Friches Commerciales pour l’année 2022
  1. Divers

Compte rendu du 29 septembre 2021

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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