CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 8 avril 2021

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du jeudi 8 avril 2021

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 mars 2021
  2. Approbation des comptes de gestion 2020 du receveur municipal
  3. Approbation du compte administratif 2020
    1. De la commune
    2. De l’assainissement
    3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
  4. Affectation des résultats 2020
    1. De la commune
    2. De l’assainissement
    3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
  5. Vote du budget primitif 2021
    1. De la commune
    2. De l’assainissement
    3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
  6. Vote des subventions aux associations
  7. Vote de la subvention au CCAS
  8. Adhésion au Cèdre
  9. Rénovation de 23 luminaires – Fonds de concours SICECO
  10. Transfert de Compétence « Plan local d’urbanisme »
  11. Convention d’adhésion Petites villes de demain
  12. Divers

Compte rendu CM 8 avril 2021

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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