CONSEIL MUNICIPAL 9 MARS 2026

Réunion du Conseil Municipal du Lundi 9 Mars 2026  14 heures 00

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2025
2. Approbation du Plan Local d’Urbanisme
3. Instauration du Droit de Préemption Urbain
4. Proposition d’acquisition parcelle communale
5. Renouvellement Convention de Sollicitation des Services Départementaux
6. Convention d’assistance technique en assainissement collectif par le SATESE
7. Convention d’utilisation des équipements sportifs de la commune d’Arnay-le-Duc au profit du Collège Claude Guyot
8. Demande subvention Conseil départemental pour le remplacement des menuiseries au presbytère
9. Dispositif Bocage et Paysages : aménagement paysager parking du cimetière
10. Concours du Conseil Départemental dans le Cadre du Plan Patrimoine Insertion
11. Ouverture de crédits budgétaires 2026
12. Compte financier Unique 2025 : budget principal et budget assainissement
13. Affectation des résultats 2025
    1. De la commune
    2. De l’assainissement
14. Subventions aux associations exercice 2026
15. Divers

Conseil Municipal du 9 mars 2026 – Liste des délibérations