Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 16 Novembre 2022

Points à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2022
2. Prescription révision générale du Plan Local d’Urbanisme
3. Révision du Plan Local d’urbanisme et étude de revitalisation du centre bourg
4. Attribution marché : diagnostic réseau d’assainissement et dossier Loi sur l’Eau
5. Soutien à l’archivage des collectivités
6. Dérogation d’ouverture dominicale des commerces de détail année 2023 (2022)
7. Destination des coupes d’affouage exercice 2023
8. Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif (C1) à temps complet
9. Modification d’un poste filière administrative
10. Changement d’adresse du siège de la Communauté de Communes : délibération pour acter cette décision
11. Divers

Conseil Municipal du 16-11-2022- Liste des délibérations