CONSEIL MUNICIPAL 2 AVRIL 2026

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 2 Avril 2026  18 heures 30

 

Liste des points de la séance :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mars 2026
  2. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
  3. Mise en place des commissions et comité consultatifs
  4. Elections des délégués du Conseil Municipal aux différents organismes
  5. Délégations de pouvoir accordées au Maire par le Conseil Municipal
  6. Indemnités de fonction des élus locaux
  7. Subvention accordée au Centre Social pays d’Arnay-Liernais pour l’exercice 2026
  8. Divers

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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