Conseil Municipal du 2 Novembre 2023

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 2 novembre 2023 à 18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2023
  2. SICECO : travaux éclairage public
  3. Délibération pour clôture du budget lotissement des Hauts de Flaine
  4. Décisions Modificatives au budget de la commune :
  5. Bois : destination des coupes affouagères 2024
  6. Dérogation ouverture dominicale des commerces de détail : année 2024
  7. Recensement de la population 2024 : création de 4 postes d’agent recenseur
  8. ADMR : nomination d’un référent et d’un suppléant
  9. Questions diverses

 

Conseil Municipal du 2 novembre 2023 – Liste des Délibérations

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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