Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 20 décembre 2023 à 18 heures 30

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2023
  2. Attribution du contrat de délégation de service public d’assainissement collectif
  3. Convention Petites Villes de Demain /ORT
  4. Définition des Zones d’accélération des énergies renouvelables
  5. Réfection sols local Restos du Coeur
  6. Tarifs 2024
  7. Organisation des services avec les associations
  8. Questions diverses

Pour l’attribution du contrat de délégation de service public d’assainissement collectif, les documents issus de la procédure de consultation ainsi que l’offre qu’il sera proposé d’adopter en conseil municipal sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture du secrétariat.

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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