Conseil Municipal du 26 janvier 2023

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 26 Janvier 2023

Points à l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2022
  2. Attribution du Marché pour la révision du Plan Local d’Urbanisme et Étude revitalisation
  3. Sollicitation de l’aide du Conseil Départemental de la Côte d’Or dans le cadre de l’intermédiation des crédits de la Banque des Territoires et de l’aide « Soutien à la réalisation d’études en faveur de l’innovation et de la revitalisation des centres bourgs »
  4. Sollicitation de l’État au titre de la DETR pour la pose de panneaux lumineux d’information
  5. Ouverture de crédits 2023
  6. Organisation et mise en œuvre du Télétravail
  7. Dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
  8. Modification du transfert de compétence au SICECO
  9. Questions diverses

Conseil Municipal du 26 janvier 2023 – Liste des Délibérations

Conseil Municipal du 26 janvier 2023 – PV

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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