Jeudi 23 juillet 2020

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du jeudi 23 juillet 2020

Points à l’ordre du Jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 juin 2020
  1. Approbation des comptes de gestion 2019 du receveur municipal
  1. Approbation du compte administratif 2019
    1. De la commune
    2. De l’assainissement
    3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
  1. Affectation des résultats 2019
    1. De la commune
    2. De l’assainissement
    3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
  1. Vote du budget primitif 2020
    1. De la commune
    2. De l’assainissement
    3. Du lotissement « Les Hauts de la Flaine »
  1. Vote des subventions aux associations
  1. Vote de la subvention au CCAS
  1. Indemnité de conseil au comptable du trésor
  1. Vente de terrain au lotissement « Les Hauts de la Flaine »
  1. Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
  1. Création d’un emploi permanent à temps non complet d’agent technique
  1. Charte du Parc Régional du Morvan, 2020-2035
  1. Questions diverses

Compte rendu du 23 juillet 2020

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Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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