Lundi 6 janvier 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le 6 janvier 2020 à 15h00, sous la présidence de M. Claude CHAVE, Maire.

Etaient présents : M.CHAVE, Maire, M. JOLY, M. LEFEVRE, Mme CLERGET, Adjoints.
Mme DUBAJ, M. VOLPÉ, Mme THIERRY, M. CONTANT, Mme LAUREAU, M. LEROUX, Mme L’HOSTE.

Excusées : Mme SOURIEAU-PINCZON du SEL a donné procuration à Mme CLERGET.
Mme CARLIER a donné procuration à Mme DUBAJ.
M. EUDES a donné procuration à M. VOLPÉ

Absents : Mme THIERRY-ENDERLIN, Mme BUISARD, Mme BRIEZ, Mme HENRY.

En exercice : 18                  Présents : 11          Exprimés : 14                                                           

Secrétaire de séance désigné :   M. JOLY

Avant l’ouverture de la séance, une minute de silence a été marquée en mémoire de M. Gérard DAMBRUN.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur Le Maire donne lecture des délibérations prises par le Conseil Municipal réuni le 14 novembre 2019 et des décisions prises en vertu des délégations qui lui sont données en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Assistait également à la réunion : Sandrine VERNARDET, Secrétaire de Mairie.

 

I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2019 :

Le compte-rendu de la séance du 14 novembre 2019 dernier est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.

 

II. POSTE DE 1ER ADJOINT SUITE AU DÉCÈS DE M. GÉRARD DAMBRUN :

Considérant le décès de M. Gérard DAMBRUN, 1er Adjoint de la commune d’Arnay-le-Duc, survenu le 10 décembre 2019,
Considérant les différents échanges avec les services de la Sous-Préfecture concernant le remplacement d’un adjoint en cas de vacance du poste,
Considérant qu’il en ressort qu’aucune disposition législative ou règlementaire ne précise qu’un Adjoint est remplacé le temps de la vacance de son poste,
Considérant que le Conseil Municipal est en droit de ne pas pourvoir le poste d’Adjoint devenu vacant,

Après délibération, le Conseil Municipal :

  • DÉCIDE de ne pas pourvoir au poste de 1er Adjoint devenu vacant suite au décès de M. DAMBRUN.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

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