Mercredi 21 octobre 2020

ARNAY

Réunion du Conseil Municipal du mercredi 21 octobre 2020

Points à l’ordre du Jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 juillet 2020

2. Règlement intérieur du conseil municipal

3. Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

4. Elections des délégués au sein de divers syndicats

5. Demande de modification de la composition de la Commission Cadre de vie

6. Commission de contrôle des listes électorales

7. Désignation d’un représentant au sein du GIP Territoire Numérique

8. Vente de terrain lotissement « Les Hauts de la Flaine »

9. Dérogation d’ouverture dominicale des commerces de détail année 2020

10. Création d’un emploi non permanent dans le cadre du recrutement d’un agent en emploi aidé

11. Nature et durée des autorisations spéciales d’absences

12. Demande de subventions – Remplacement fenêtres et volets de deux appartements place de la Halle

13. Destination coupes affouagères – exercice 2021

14. Travaux sylvicoles 2021

15. Convention de vente et d’exploitation groupée de bois

16.Exploitation des bois communaux

17. Rétrocession de concession dans le cimetière communal

18. Questions diverses

Compte rendu du 21 octobre 2020

Infos pratiques

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

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