CONSEIL MUNICIPAL 21 octobre 2020

Réunion du Conseil Municipal du mercredi 21 octobre 2020
Points à l’ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 juillet 2020
2. Règlement intérieur du conseil municipal
3. Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
4. Elections des délégués au sein de divers syndicats
5. Demande de modification de la composition de la Commission Cadre de vie
6. Commission de contrôle des listes électorales
7. Désignation d’un représentant au sein du GIP Territoire Numérique
8. Vente de terrain lotissement « Les Hauts de la Flaine »
9. Dérogation d’ouverture dominicale des commerces de détail année 2020
10. Création d’un emploi non permanent dans le cadre du recrutement d’un agent en emploi aidé
11. Nature et durée des autorisations spéciales d’absences
12. Demande de subventions – Remplacement fenêtres et volets de deux appartements place de la Halle
13. Destination coupes affouagères – exercice 2021
14. Travaux sylvicoles 2021
15. Convention de vente et d’exploitation groupée de bois
16.Exploitation des bois communaux
17. Rétrocession de concession dans le cimetière communal
18. Questions diverses
Compte rendu du 21 octobre 2020
Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17
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